MENTIONS LEGALES :

~ 1° Mentions légales :

Site crée le 22/06/2006

www.badou.fr

 

 

Contact et webmaster : François BADREAU

e -mail : badou@badou.fr

Conception et réalisation du site : François BADREAU

Le site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL) n° de déclaration du site Internet : 1244061

Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification relatif aux données vous concernant. Pour l'exercer, adressez vous à François BADREAU e-mail : badou@badou.fr

Aussi

Site internet ayant fait l'objet d'un certificat de dépôt horodaté auprès d'un huissier de justice sous le numéro 3G92174.

 


~ 2. Responsabilité


www.badou.fr ne saurait etre tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'acces ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. www.badou.fr n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. Dans l'hypothese ou l'utilisateur accederait au site www.badou.fr a partir d'un autre Etat que la France, il s'engage a s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

 


~ 3. Conditions d’accès : obligations de l’utilisateur


Chaque utilisateur doit :

1 - Etre majeur ;
2 - Respecter la vie privée des autres connectés et la confidentialité des correspondances échangées ;
3 - Ne pas proposer, solliciter ou promouvoir de biens ou de services payants ou de contreparties financières ;
4- Respecter et protéger les mineurs ;
5 - Ne pas porter atteinte à l'ordre public ou enfreindre volontairement la loi ;
6 - S'abstenir vis-à-vis des connectés de toute proposition ou initiative contraire à leur volonté exprimée ;
7 - Ne pas détourner les utilisateurs de ce site vers un autre site, ou un service concurrent.
8 - Ne pas chercher à porter atteinte aux systèmes du présent service ;
9- Rester correct et courtois ;
10- Etre honnête et sincère dans ses déclarations ;
11- Il est demandé à tout utilisateur importuné ou témoin du non-respect de ces conditions de nous le signaler au plus tôt.


Exclusions
Tout contrevenant aux conditions d’accès de «1» à « 11» pourra être exclu du service. Les contrevenants aux conditions d’accès «1» à « 11» seront avertis qu’en cas de récidive ou de refus de s’y conformer, ils seront exclus du service.

Le site www.badou.fr propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.badou.fr. Le site n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

 

Pour toutes questions contacter badou@badou.fr

 

Le webmaster

 

François